Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAVIEL
La société anonyme dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE

Numéro de dépôt :
96639877
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque LAVIEL

Déposée le 29 août 1996 par la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAVIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 Route de Paris, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque LAVIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVIEL est expirée depuis le 29 août 2006.

La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUGNAT , CHEVRETON D'AUVERGNE , AUVERGNE CONFISERIE AU.VER.CO , VICHY NATURE , VICHY THERMALE , CONFISERIE D'AUVERGNE , CALON D'AUVERGNE


La société anonyme dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE - 53 Route de Paris, 03300 CUSSET - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse: levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir